RÈGLEMENT NUMÉRO 323-02-21 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 323-18 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
RÈGLEMENT NUMÉRO 324-01-21 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 324-18 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE
RÈGLEMENT NO336-21 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT RELATIF AU STATIONNEMENT NO 289-01-14 (RMH 330-2021)
RÈGLEMENT NUMÉRO 335-21 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2021
RÈGLEMENT NUMÉRO 282-07-20 – MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 282 AFIN DE REVOIR LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES À L’HABITATION, D’INTÉGRER DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX LOGEMENTS INTERGÉNÉRATIONNELS ET DE MODIFIER LA LARGEUR MAXIMALE DES ACCÈS DANS LES ZONES DE TYPE COMMERCIAL SPÉCIAL (CB).
RÈGLEMENT NUMÉRO 334-20 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT RELATIF À LA CIRCULATION NUMÉRO 290-09 (RMH 399-2020)
RÈGLEMENT NUMÉRO 319-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 319-17 POUR FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION
RÈGLEMENT NUMÉRO 322-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 322-18 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018
RÈGLEMENT NUMÉRO 327-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 327-18 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019
RÈGLEMENT NUMÉRO 330-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 330-19 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020
RÈGLEMENT NUMÉRO 333-20 CONCERNANT LE NUMÉROTAGE DE TOUS LES IMMEUBLES SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-TÉLESPHORE
Règlement numéro 329-19 remplaçant le règlement sur les systèmes d’alarme numéro 286-09 (rmh 110-2019)
Règlement numéro 328-19 remplaçant le règlement sur les nuisances numéro 291-09 – (rmh 450-2019)
Règlement numéro 327-18 décrétant les taux de taxes et les tarifs des services municipaux pour l’exercice financier 2019
Règlement numéro 324-18 sur la gestion contractuelle
Règlement numéro 280-02-18 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 280-09 afin d’assurer la concordance au règlement 167-20 de la MRC de Vaudreuil-Soulanges
Règlement numéro 280-03-18 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 280-09 afin d’encadrer la culture du cannabis
325-18_Reglement_RMH_460-2018 Circulation, paix, ordre
Annexe 3 du règlement numéro 282-09 Feuillet 1 : Plan général Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
323-18 Règlement sur le traitement des élus municipaux
321-18 Règlement – Code éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement-320-01-18-Délégation-de-pouvoir
Règlement numéro 291-09 modifiant le règlement sur les nuisances numéro 254-04 – (rmh 450)
Règlement numéro 300/02-12 concernant les nuisances à Saint-Télesphore
Règlement régissant les modalités et les droits exigés pour l’émission des permis de ventes de garage et autres ventes temporaires
Règlement numéro 288-09 remplaçant le règlement numéro 251-04 sur les ventes de garage et ventes temporaires – (rmh 299)
Règlement relatif à la garde et le contrôle des chiens
