Skip to content
450.269.2999|1425 Route 340 | J0P 1Y0
  • EMPLOIS
  • CALENDRIER
  • SERVICES D’URGENCE
  • NOUS JOINDRE
Municipalité de Saint-Télesphore Logo Municipalité de Saint-Télesphore Logo
  • ACCUEIL
    • COVID-19
    • ACTUALITÉS
    • HISTOIRE
    • GÉOGRAPHIE
    • DÉMOGRAPHIE
  • SERVICES
    • RÈGLEMENTS ET PROCÉDURES
      • ANIMAUX SAUVAGES
      • CHIENS ERRANTS ET ANIMAUX DANGEREUX
      • COUPE D’ARBRES
      • DÉMOCRATIE MUNICIPALE PARTICIPATION CITOYENS
      • FEUX À CIEL OUVERT
      • LICENCES POUR CHIENS
      • VENTE DE GARAGE
    • ENVIRONNEMENT
      • COLLECTE DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES / 3 trucs pour utiliser son bac en hiver
      • COLLECTE DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES / 7 trucs pour garder son bac propre
      • DU BAC À LA TERRE – Trucs et astuces
      • DU BAC À LA TERRE – Foire aux questions
      • TRICYCLE – Nouvel outil d’aide au tri des matières résiduelles!
    • ORGANISMES
      • ÂGE D’OR
      • OTJ
      • POMPIERS VOLONTAIRES
    • PERMIS
      • PERMIS DE CONSTRUCTION
      • PERMIS DE BRÛLAGE
    • AUTRES
      • LE MONTJOIE
      • VIRUS DU NIL OCCIDENTAL
      • MALADIE DE LYME
      • PHOTOS
      • VIDÉOS
  • ADMINISTRATION
    • CONSEIL MUNICIPAL
    • RESPONSABLES
    • LISTE DES CONTRATS DE 25 000 $ ET PLUS
    • POLITIQUE
    • PROCÈS VERBAUX
    • COMPTES DE TAXES
    • OFFRES D’EMPLOIS
    • ORDRE DU JOUR
    • RÈGLEMENTS
      • PROJETS DE RÈGLEMENTS
      • RÈGLEMENTS
  • LOISIRS ET CULTURE
    • BIBLIOTHÈQUE HORAIRE ET INFOS
    • CAMP DE JOUR 2019
    • CENTRE COMMUNAUTAIRE
      • COORDONNÉES
    • HORAIRE DE LA PATINOIRE
    • HORAIRE DU CHALET DES LOISIRS
    • PARCS ET TERRAINS DE JEUX
      • COORDONNÉES, ORGANISME ET HORAIRE
      • OTJ – OEUVRE DES TERRAINS DE JEUX DE ST-TÉLESPHORE
      • PARC LÉON-PRIEUR À DALHOUSIE
    • SOUS LES FEUX DE LA RAMPE
      • UN SÉJOUR VÉLO À DEUX PAS DE MONTRÉAL
      • CONCOURS OVATION 2014
      • ÉCOLE SOULANGES
      • L’INDOMPTABLE DOMPTEUR DE LOUPS
      • MONTJOIE EN CHANSON
      • TERRE-MAIRES
      • SECRET D’HIVER
      • BERNARD CLAVELLE
  • ROLE D’ÉVALUATION
    • LIEN PUBLIC
    • LIEN PROFESSIONNEL

RÈGLEMENTS

Accueil/RÈGLEMENTS
RÈGLEMENTSsdst2020-10-12T10:32:47-04:00

RÈGLEMENT NUMÉRO 282-07-20 – MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 282 AFIN DE REVOIR LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES À L’HABITATION, D’INTÉGRER DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX LOGEMENTS INTERGÉNÉRATIONNELS ET DE MODIFIER LA LARGEUR MAXIMALE DES ACCÈS DANS LES ZONES DE TYPE COMMERCIAL SPÉCIAL (CB).

RÈGLEMENT NUMÉRO 334-20 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT RELATIF À LA CIRCULATION NUMÉRO 290-09 (RMH 399-2020)

RÈGLEMENT NUMÉRO 319-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 319-17 POUR FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT NUMÉRO 322-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 322-18 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018

RÈGLEMENT NUMÉRO 327-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 327-18 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019

RÈGLEMENT NUMÉRO 330-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 330-19 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020

RÈGLEMENT NUMÉRO 333-20 CONCERNANT LE NUMÉROTAGE DE TOUS LES IMMEUBLES SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-TÉLESPHORE

Règlement numéro 329-19 remplaçant le règlement sur les systèmes d’alarme numéro 286-09 (rmh 110-2019)

Règlement numéro 328-19 remplaçant le règlement sur les nuisances numéro 291-09 – (rmh 450-2019)

Règlement numéro 327-18 décrétant les taux de taxes et les tarifs des services municipaux pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 324-18 sur la gestion contractuelle

Règlement numéro 280-02-18 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 280-09 afin d’assurer la concordance au règlement 167-20 de la MRC de Vaudreuil-Soulanges

Règlement numéro 280-03-18 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 280-09 afin d’encadrer la culture du cannabis

325-18_Reglement_RMH_460-2018 Circulation, paix, ordre

Annexe 3 du règlement numéro 282-09 Feuillet 1 : Plan général Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain

323-18 Règlement sur le traitement des élus municipaux

321-18 Règlement – Code éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement-320-01-18-Délégation-de-pouvoir

Règlement numéro 291-09 modifiant le règlement sur les nuisances numéro 254-04 – (rmh 450)

Règlement numéro 300/02-12 concernant les nuisances à Saint-Télesphore

Règlement régissant les modalités et les droits exigés pour l’émission des permis de ventes de garage et autres ventes temporaires

Règlement numéro 288-09 remplaçant le règlement numéro 251-04 sur les ventes de garage et ventes temporaires – (rmh 299)

Règlement relatif à la garde et le contrôle des chiens

ÉVÉNEMENTS À VENIR

Il n’y a aucun évènement à venir.

Voir le calendrier
Ajouter
  • Ajouter au calendrier Timely
  • Ajouter à Google
  • Ajouter à Outlook
  • Ajouter au calendrier Apple
  • Ajouter à un autre calendrier
  • Exporter vers XML

INFOS RAPIDES

Archives

LIENS UTILES

  • CALENDRIER MUNICIPAL
  • RESPONSABLES
  • CONSEIL MUNICIPAL
  • PARCS ET TERRAINS DE JEUX
  • BIBLIOTHÈQUE

Articles récents

  • SÉANCES DU CONSEIL
  • HÔTEL DE VILLE – HORAIRE DES FÊTES
  • DÉNEIGEMENT
  • LE CENTRE COMMUNAUTAIRE DES AÎNÉS DE SOULANGES
  • NOËL 2020 – JOYEUX NOËL À TOUS

Pour nous rejoindre

450.269.2999

1425 Route 340 Saint-Télesphore Téléphone: 450.269.2999
Fax: 450-269-2257
Email: info@st-telesphore.ca
Web: saint-telesphore.com
© | Municipalité de Saint-Télesphore | Tous droits réservés | Conception et maintenance sdweb.ca | Photos Annie Bériault
Go to Top