RMH

Municipaux

RÈGLEMENT NUMÉRO 348-24 SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-TÉLESPHORE

RÈGLEMENT NUMÉRO 323-04-24 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 323-18 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 347-23 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2024

RÈGLEMENT NUMÉRO 322-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 322-18 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018

RÈGLEMENT NUMÉRO 327-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 327-18 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019

RÈGLEMENT NUMÉRO 220-98
Règlement concernant la construction des entrées privées

RÈGLEMENT NUMÉRO 330-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 330-19 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020

RÈGLEMENT NUMÉRO 282-07-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 282 AFIN DE REVOIR LES DISPOSITIONS CONCERNANT LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES À L’HABITATION, D’INTÉGRER DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX LOGEMENTS INTERGÉNÉRATIONNELS ET DE MODIFIER LA LARGEUR MAXIMALE DES ACCÈS DANS LES ZONES DE TYPE COMMERCIAL SPÉCIAL (CB)

RÈGLEMENT NUMÉRO 323-02-21 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 323-18 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NO336-21 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT RELATIF AU STATIONNEMENT NO 289-01-14 (RMH 330-2021)

RÈGLEMENT NUMÉRO 337-22 ÉDICTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 338-22 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022

RÈGLEMENT NUMÉRO 320-03-22 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 320-17 CONCERNANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES ET LA DÉLÉGATION D’AUTORISATION DE DÉPENSES ET DE PASSER DES CONTRATS

RÈGLEMENT NUMÉRO 323-03-22 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 323-18 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 307-01-23 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 307-13 RELATIF À LA PRÉVENTION DES INCENDIES

RÈGLEMENT NUMÉRO 343-23 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2023

RÈGLEMENT NUMÉRO 339-22 MODIFIANT LES RÈGLEMENTS CONCERNANT LE FONDS DE ROULEMENT AFIN D’Y AJOUTER UNE SOMME DE 275 000 $

RÈGLEMENT NUMÉRO 340-22 REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS CONCERNANT LES ANIMAUX

RÈGLEMENT NUMÉRO 341-22 CONCERNANT LES FEUX À CIEL OUVERT

RÈGLEMENT NUMÉRO 308-13 – Règlement concernant les avertisseurs de fumée

RÈGLEMENT NUMÉRO 261-05 – Règlement sur les branchements à l’égout concernant le secteur du village de Dalhousie

RÈGLEMENT NUMÉRO 295-10 – Règlement sur les branchements à l’égout concernant le secteur de la route 340 du village de Saint-Télesphore

RÈGLEMENT NUMÉRO 333-20 – CONCERNANT LE NUMÉROTAGE DE TOUS LES IMMEUBLES SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-TÉLESPHORE

RÈGLEMENT NUMÉRO 262-05 – Règlement relatif aux rejets dans le réseau d’égout concernant le secteur du village de Dalhousie

RÈGLEMENT NUMÉRO 296-10 – Règlement relatif aux rejets dans le réseau d’égout concernant le secteur de la Route 340 du village de Saint-Télesphore

RÈGLEMENT NUMÉRO 265-05 – Règlement concernant l’obligation d’installer une soupape de sûreté sur tout établissement branché sur le système d’égout municipal

RÈGLEMENT NUMÉRO 294-09 – Règlement relatif à l’entretien des installations septiques (systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet) sur le territoire de la municipalité de Saint-Télesphore

Urbanisme

RÈGLEMENT NO 342-23 CONCERNANT LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES

RÈGLEMENT NUMÉRO 282-11-22 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 282 AFIN DE REVOIR CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LES BÂTIMENTS ACCESSOIRES À L’HABITATION

RÈGLEMENT NUMÉRO 282-10-22 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 282 AFIN DE REVOIR L’ENCADREMENT DU CANNABIS

Règlement de zonage no 282-09 Annexe 2 – Grille des usages et normes

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 282-09 Tel qu’amendé par les règlements 282-02-12 et 282-03-13

RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 282-09 – ANNEXE 1 PLAN DE ZONAGE (carte)

RÈGLEMENT NUMÉRO 324-01-21 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 324-18 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

RÈGLEMENT NUMÉRO 335-21 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXES ET LES TARIFS DES SERVICES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2021

RÈGLEMENT NUMÉRO 334-20 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT RELATIF À LA CIRCULATION NUMÉRO 290-09 (RMH 399-2020)

RÈGLEMENT NUMÉRO 319-01-20 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 319-17 POUR FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION

RÈGLEMENT NUMÉRO 333-20 CONCERNANT LE NUMÉROTAGE DE TOUS LES IMMEUBLES SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-TÉLESPHORE

Règlement numéro 329-19 remplaçant le règlement sur les systèmes d’alarme numéro 286-09 (rmh 110-2019)

Règlement numéro 328-19 remplaçant le règlement sur les nuisances numéro 291-09 – (rmh 450-2019)

Règlement numéro 327-18 décrétant les taux de taxes et les tarifs des services municipaux pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 324-18 sur la gestion contractuelle

Règlement numéro 280-02-18 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 280-09 afin d’assurer la concordance au règlement 167-20 de la MRC de Vaudreuil-Soulanges

Règlement numéro 280-03-18 modifiant le règlement des permis et certificats numéro 280-09 afin d’encadrer la culture du cannabis

325-18_Reglement_RMH_460-2018 Circulation, paix, ordre

Annexe 3 du règlement numéro 282-09 Feuillet 1 : Plan général Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain

323-18 Règlement sur le traitement des élus municipaux

321-18 Règlement – Code éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement-320-01-18-Délégation-de-pouvoir

Règlement numéro 291-09 modifiant le règlement sur les nuisances numéro 254-04 – (rmh 450)

Règlement numéro 300/02-12 concernant les nuisances à Saint-Télesphore

Règlement régissant les modalités et les droits exigés pour l’émission des permis de ventes de garage et autres ventes temporaires

Règlement numéro 288-09 remplaçant le règlement numéro 251-04 sur les ventes de garage et ventes temporaires – (rmh 299)

Règlement relatif à la garde et le contrôle des chiens